SEF Systems

Conditions Générales






Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE, DE LIVRAISON ET DE PAIEMENT DE

SEF Systems
Av. des Boveresses 43
1010 Lausanne
Switzerland

Tel: +41 21 211 01 83
Email: info@sef-systems.com

1. CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente et de service (ci-après les "Conditions Générales") s’appliquent à l’abonnement, à l’utilisation et à la fourniture de la plateforme de gestion du temps de travail proposée par SEF Systems (ci-après "le Fournisseur"), ainsi qu’à la vente ou location d’appareils de pointage (ci-après "les Produits") à destination de clients professionnels (ci-après "l’Acheteur").

2. COMMANDES ET CONTRATS
2.1. Commandes
Toute commande doit être confirmée par écrit ou via les canaux électroniques mis à disposition par le Fournisseur.
2.2. Contrats
Un contrat distinct régit l’abonnement à la plateforme, la vente ou la location des appareils, ainsi que les prestations supplémentaires. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales.

3. PRIX ET FRAIS
Les prix sont exprimés en CHF, hors TVA, frais de livraison et éventuels frais de douane. Des frais de mise en service peuvent s’appliquer pour l’activation de la plateforme et l’installation des appareils. Ces frais sont indiqués dans le contrat ou la facture correspondante.

4. PAIEMENT ET INCIDENTS
Le paiement est exigible à la date d’échéance mentionnée sur la facture. En cas de non-paiement sous 5 jours après cette date, des frais de sommation de 20 CHF seront automatiquement facturés.
Si les montants impayés (facture + frais de sommation) ne sont pas réglés dans un délai raisonnable, l’accès à la plateforme pourra être bloqué. Des frais de déblocage seront alors exigés pour restaurer les services.

5. LIVRAISON DES PRODUITS
La livraison des appareils est effectuée à l’adresse indiquée par l’Acheteur. Le Fournisseur se réserve le droit de procéder à des livraisons partielles selon la disponibilité du stock.

6. TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ / LOCATION
En cas de vente, la propriété des appareils est transférée après paiement intégral. En cas de location, les appareils restent la propriété du Fournisseur et doivent être restitués à la fin du contrat ou en cas de résiliation anticipée.

7. UTILISATION DE LA PLATEFORME
L’Acheteur est responsable de l’usage conforme de la plateforme. Toute tentative d’altération, de contournement de sécurité ou d’usage non autorisé pourra entraîner la suspension des accès sans préavis.

8. RESPONSABILITÉ
Le Fournisseur ne peut être tenu responsable des dommages indirects ou immatériels (perte de données, perte de chiffre d’affaires, etc.) résultant de l’utilisation des Produits ou de la plateforme.

9. GARANTIE
Les appareils vendus ou loués sont garantis contre les défauts de fabrication pendant une période de 12 mois à compter de la livraison. En cas de défaut, le Fournisseur procèdera à la réparation ou au remplacement.

10. SUSPENSION ET RÉSILIATION
Le Fournisseur se réserve le droit de suspendre ou résilier l’abonnement en cas de non-respect des conditions contractuelles, notamment en cas de non-paiement. En cas de résiliation, l’Acheteur s’engage à restituer les appareils loués.

11. PROTECTION DES DONNÉES
Le Fournisseur s’engage à respecter la réglementation sur la protection des données et à ne traiter les données personnelles que dans le cadre strict de l’exécution du contrat.

12. SERVICE CLOUD
Si l’Acheteur souscrit à un service cloud, les conditions spécifiques de traitement des données figurant sur le site sef-systems.com/conditions s’appliquent automatiquement.

13. RETOURS
Aucun retour de matériel ne sera accepté sans autorisation préalable et numéro RMA. Le risque reste à la charge de l’Acheteur jusqu’à réception effective par le Fournisseur.

14. MODIFICATIONS
Le Fournisseur se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales à tout moment. Les versions à jour seront publiées sur le site internet et s’appliqueront dès leur mise en ligne.

15. NULLITÉ PARTIELLE
Si une disposition des présentes est jugée nulle, cela n’affectera pas la validité des autres dispositions.

16. DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit suisse. La Convention de Vienne (C.I.S.G.) est expressément exclue.

17. FOR JURIDIQUE
En cas de litige, seul le tribunal compétent du canton de Vaud (Suisse) est reconnu.

18. CORRESPONDANCE
Toute correspondance doit être adressée à SEF Systems, Avenue des Boveresses 43, 1010 Lausanne, Suisse.

Conditions d'utilisation



www.sef-systems.com (« www.sef-systems.com ») est un site web de la société privée SEF Systems - SEFFAR (« SEF Systems ») établie à Lausanne (1010 VD), Av. des Boveresses 43 en Suisse et ayant l’adresse e-mail info@sef-systems.com. Par votre visite du site web, vous êtes censé avoir pris connaissance des conditions d’utilisation précisées ci-dessous (« conditions d’utilisation ») et les avoir acceptées. Si vous n’êtes pas d’accord sur ces conditions d’utilisation, vous ne devez pas consulter ni utiliser le site web.

1. SEF Systems peut à tout moment modifier le contenu du site web ainsi que les conditions d’utilisation sans faire de communication à ce sujet.

2. SEF Systems ne garantit pas que le site web ne contient pas d’informations inexactes. Aucun droit ne peut être tiré des informations qui se trouvent sur le site web. Toute utilisation que vous faites à partir des informations qui se trouvent sur le site web est faite à vos risques et périls. SEF Systems n’est pas responsable des dommages qui résultent ou pourraient résulter de l’utilisation (in)directe d’informations se trouvant sur ce site web.

3. Les informations personnelles fournies ou collectées par le biais du site web ou en lien avec celui-ci seront exclusivement utilisées conformément à la politique de respect de la vie privée de SEF Systems, telle que publiée sur ce site web.

4. Le téléchargement ou l’obtention de matériaux d’une autre façon en utilisant ce site web se font à votre seule discrétion et à vos risques et périls. Vous êtes vous-même responsable des dommages éventuellement causés à votre système informatique ou de la perte de données résultant du téléchargement de tels matériaux.

5. La présentation et la conception du site web, les informations, les images, les photos, les illustrations, les textes et les logos qui y sont reproduits sont protégés par des droits de propriété intellectuelle, y compris sans s’y limiter le droit d’auteur. Ces droits de propriété intellectuelle appartiennent à SEF Systems Sans autorisation écrite de SEF Systems, il est interdit d’enregistrer, d’utiliser à des fins personnelles, de rendre public, de copier et/ou de framer le site web ou l’un ou l’autre de ses éléments.

6. Les droits sur les noms commerciaux et la marque déposée SEF Systems, de même que les droits sur la marque figurative SEF Systems, appartiennent à SEF Systems L’utilisation du nom SEF Systems et de la marque figurative SEF Systems est exclusivement réservée à SEF Systems, aux sociétés du groupe et aux détenteurs de licences. Sans autorisation écrite de SEF Systems, il est explicitement interdit de faire usage du nom commercial, de la marque déposée SEF Systems et/ou de la marque figurative SEF Systems.

7. Le droit suisse s’applique aux présentes conditions d’utilisation. Les litiges pouvant résulter de l’utilisation du site web et/ou des informations puisées sur le site web seront exclusivement soumis au juge compétent de Lausanne (Suisse).

Déclaration de confidentialité



Le site Web www.sef-systems.com (“Sef-systems.com”) est détenu et administré par SEF Systems. Cette politique, lue conjointement au conditions commerciales, explique comment SEF Systems peut utiliser les informations que nous collectons à votre sujet, ainsi que vos droits sur les informations personnelles que nous détenons à votre sujet. Veuillez lire attentivement cette politique et nos conditions commerciales et conditions d’utilisation ; en accédant au site Web vous confirmez que vous êtes d’accord avec ces documents et que vous les avez compris.

LES INFORMATIONS QUE NOUS COLLECTONS À VOTRE SUJET Les informations que nous recevons des clients nous permettent de personnaliser et de maintenir une amélioration de votre expérience de shopping sur Sef-systems.com.

Nous utilisons les informations pour :

1. gérer des commandes, et aussi livrer des produits et des services ;
2. traiter des paiements et des bons de réduction ;
3. vous faire part de nos offres, produits, services et offres spéciales ;
4. corriger vos données et mettre à jour vos comptes chez nous ;
5. afficher des contenus comme des listes d’envies, des évaluations des clients, des conseils produit et des comparatifs produits ;
6. recommander des produits et des services supplémentaires qui seraient susceptibles de vous intéresser ;
7. prévenir ou détecter des opérations frauduleuses ou un mauvais usage de notre site Web et de permettre à des tiers d’exercer des fonctions techniques, logistiques ou autres, en notre nom.

LES TYPES D’INFORMATIONS QUE NOUS COLLECTONS
Nous recevons et stockons les informations que vous saisissez sur Sef-systems.com comme le nom, l’adresse de livraison et de facturation, le numéro de TVA, la ville de résidence, l’adresse e-mail, le(s) numéro(s) de téléphone, les détails relatifs à votre commande, à la facture et au paiement, et des détails sur l’enregistrement et la garantie du produit ou ceux que vous fournissez de quelconque manière.

INFORMATIONS AUTOMATIQUES
Nous recevons et stockons certains types d’informations chaque fois que vous entrez en contact avec nous. Par exemple, nous utilisons les cookies comme beaucoup d’autres sites Web. Ainsi, nous recevons certaines informations lorsque vous visitez Sef-systems.com avec votre navigateur Web. Des entreprises proposent des programmes qui vous permettent de visiter les sites Web incognito. Nous sommes alors dans l’impossibilité de vous proposer une experience personnalisée sur Sef-systems.com puisque nous ne pouvons pas vous reconnaître, mais nous souhaitons vous informer que ces outils existent.

COMMUNICATION PAR E-MAIL
Pour nous aider à rendre les e-mails plus utiles et plus intéressants, nous recevons souvent une confirmation au moment où vous ouvrez votre e-mail, si votre ordinateur est compatible avec cette fonctionnalité. Nous comparons notre liste de clients avec les listes que nous recevons de la part d’autres entreprises de façon à éviter d’envoyer des messages inutiles à nos clients. Si vous ne souhaitez pas recevoir d’e-mails ou d’autres courriers de notre part, veuillez utiliser l’option de désabonnement incluse dans l’e-mail.

UTILISATION ET PARTAGE DES INFORMATIONS
Les informations sur nos clients sont très utiles pour notre entreprise. Nous ne conservons que les informations que nous utilisons, ou si la loi nous impose de les conserver. Une fois que nous n’utilisons plus les informations et que tout délai légal de conservation a expiré, nous supprimons les informations. Sef-systems.com ne partage que les informations sur les clients avec des tiers de la manière décrite ci-dessous.

AGENTS
Nous utilisons d’autres sociétés et personnes pour effectuer des fonctions en notre nom. Les exemples de ces fonctions comprennent le traitement de commandes, la livraison de colis, l’envoi de courrier postal et électronique, la suppression des informations dupliquées des listes de clients, l’analyse de données, l’assistance marketing, le traitement des paiements par carte de crédit et le service client. Ces agents ont accès aux informations personnelles nécessaires à l’exercice de leurs fonctions, mais ne peuvent pas les utiliser à d’autres fins. En outre, ils doivent traiter les informations personnelles conformément à notre Avis sur la confidentialité, et nous avons signé un contrat de sous-traitance avec ces tiers.

OFFRES SPÉCIALES
Nous envoyons parfois des offres spéciales à un groupe restreint de clients Sef-systems.com pour le compte d’une autre société. Lorsque tel est le cas, nous ne donnons pas votre nom ni adresse à la société concernée. Veuillez utiliser l’option de désabonnement incluse dans l’e-mail lorsque vous ne souhaitez pas recevoir ces e-mails.

PROTECTION DE SEF-SYSTEMS.COM
Nous fournissons des informations personnelles et de compte lorsque nous estimons que la communication est conforme à la loi en vigueur, pour faire instaurer ou modifier nos Conditions d’utilisation et autres accords, ou pour protéger nos droits, notre propriété ou la sécurité de Sef-systems.com, nos utilisateurs et autres. Si dans certains cas il y a une relation de traitement, nous conclurons alors un accord de traitement avec cette partie. Cela couvre aussi l’échange d’informations avec d’autres entreprises et organisations pour la protection contre la fraude et la reduction du risque de crédit. Les actions suivantes ne sont pas, évidemment, couvertes ; la vente, la location, le partage ou la divulgation de quelque manière d’informations personnelles de clients à des fins commerciales, d’une manière contraire aux engagements pris dans cette présente déclaration de confidentialité.

AVEC VOTRE AUTORISATION
Dans tous les cas autres que ceux mentionnés ci-dessus, vous serez informé et votre autorisation sera demandée lorsque des informations vous concernant pourraient éventuellement être partagées avec des tiers. Vous pouvez alors choisir de ne pas partager ces informations. Vous avez le droit de retirer votre autorisation à tout moment en envoyant un e-mail à contact@sef-systems.com.

MESURES DE SÉCURITÉ
SEF Systems prend des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour protéger les données personnelles contre toute perte ou toute forme de traitement illicite. Ces mesures offrent un niveau de sécurité approprié, en tenant compte de l’état de la technologie, des coûts de mise en oeuvre ainsi que de la nature, de l’étendue, du contexte et des finalités de traitement. Les mesures ont aussi pour but d’empêcher une récupération inutile et un traitement ultérieur des données personnelles. La personne responsable est en droit de demander à tout moment un résumé à jour des mesures de sécurité organisationnelles et techniques prises par SEF Systems pour atteindre ce niveau de sécurité approprié.

Lorsque vous vous inscrivez en ligne, vous pouvez choisir de recevoir ou non des newsletters de la part de SEF Systems. Pour modifier vos préférences de contact, cliquez simplement sur Mon compte dans la barre en haut de la page et cliquez sur Coordonnées. Si vous ne souhaitez pas recevoir de communications commerciales de notre part, désélectionnez l’option « Recevoir la newsletter ».

QU’EST-CE QU’UN COOKIE?
Les cookies sont des fichiers texte contenant de petites quantités d'informations et qui sont téléchargés et enregistrés sur votre PC, votre appareil mobile ou tout autre périphérique que vous utilisez pour visiter un site web A chaque visite ultérieure, les cookies sont renvoyés au site web qui les a envoyés ou à un autre site web qui les reconnaît. Les cookies sont utiles car ils permettent au site web de reconnaître l'appareil de ses utilisateurs. Pour plus d'informations sur les cookies, visitez les sites www.cookieinformation.com/fr et www.youronlinechoices.eu.

Cookies utilisés sur le site Web :
Vous trouverez ci-dessous une liste de tous les cookies utilisés par catégorie sur le site Web.

Cookies strictement nécessaires
Ces cookies sont essentiels pour vous fournir les services disponibles sur notre site web, et pour vous permettre d'utiliser certaines fonctions de notre site web. Sans ces cookies, nous ne pouvons pas vous fournir ces services sur notre site web.

Cookies fonctionnels
Les cookies fonctionnels permettent à notre site Web de fonctionner correctement. Par exemple, des fonctionnalités telles que placer un article dans votre panier ou payer votre commande.

Cookies analytiques
Grâce à des analyses tierces, nous collectons des statistiques sur l'utilisation de notre boutique en ligne. En mesurant l'utilisation du site Web, nous pouvons continuer à améliorer notre boutique au profit de nos utilisateurs.

Cookies de marketing
Il s'agit de cookies utilisés pour enregistrer votre comportement de navigation, afin que nous (ou des tiers) puissions faire des offres ciblées et vous montrer un contenu pertinent pour vous. Les cookies garantissant que vous pouvez utiliser certaines fonctions essentielles du site Web, nous vous recommandons de les laisser activés. Vous pouvez activer ou désactiver partiellement les cookies par type. Si vous bloquez tous les cookies, ou si vous les rejetez de toute autre manière, vous ne pourrez pas, par exemple, ajouter des articles à votre panier, finaliser la commande ou utiliser les services d'un site Web qui exige l'ouverture d'une session. Si vous laissez les cookies activés, n'oubliez pas de vous déconnecter lorsque vous utilisez un ordinateur partagé. Outre les dispositions de la présente déclaration de confidentialité, les dispositions de la déclaration relative aux cookies de SEF Systems s'appliquent également. La déclaration relative aux cookies indique quels cookies sont utilisés et quelle est la raison d'être de ces cookies. La déclaration relative aux cookies peut être consultée ici. Étant donné que les cookies vous permettent de profiter pleinement des fonctionnalités essentielles du site Web, nous vous recommandons de les laisser activés. Si vous bloquez ou refusez les cookies de quelque manière, vous ne pourrez pas, par exemple, ajouter d’articles à votre panier, terminer votre commande ou utiliser nos produits et services qui vous demandent de vous connecter. Si vous laissez les cookies activés, n’oubliez pas de vous déconnecter lorsque vous avez fini d’utiliser un ordinateur partagé.

PARTAGE DE VOS INFORMATIONS
Nous ne partagerons jamais vos informations avec quiconque en dehors de SEF Systems sauf pour les cas suivants : si nous avons votre autorisation ; où nous sommes tenus ou autorisés à le faire par la loi ; avec d’autres entreprises qui nous fournissent des services ; ou tout successeur légal de l’entreprise.

AUTRES SITES WEB
Le site Web peut contenir des liens vers d’autres sites Web qui échappent à notre contrôle et où cette politique ne s’applique pas. Les administrateurs de ces sites Web peuvent collecter des informations auprès de vous qu’ils utiliseront conformément à leur politique, qui peut différer de la nôtre.

MODIFICATIONS DE NOTRE POLITIQUE
Nous nous réservons le droit de modifier cette politique à tout moment.

DES QUESTIONS OU REQUÊTES AU SUJET DE VOS DONNÉES ?
Vous pouvez consulter et modifier vos données via la section « Mon compte » de Sef-systems.com ou vous pouvez nous demander de consulter et de rectifier ou de supprimer les données que nous avons collectées ou de restreindre le traitement concerné. En outre, vous pouvez vous opposer au traitement et demander un transfert des données.

Vous pouvez envoyer cette demande à contact@sef-systems.com. De plus, vous pouvez contacter l’autorité suisse de protection des données si vous voulez porter plainte.

Retourner à la page d'accueil

RENSEIGNEMENT SUR NOS CONDITIONS

Notre équipe répond à vos questions
Precisez-nous votre demande et nous essairons de vous donner satisfaction dans les plus brefs délais.